Le SCOT, téléchargez-le !

Découvrez le SCoT dans son intégralité ainsi que l'ensemble des documents liés à son élaboration et à son évolution.

A télécharger sans modération !

  Documents à télécharger : SCoT en vigueur après la modification n°5 du 4 avril 2019

Vous cherchez le dossier de la modification n°6 du SCOT ???  >>  C'est ici !

Les déclinaisons du SCoT sur les territoires du Grand Clermont

Pour plus de clarté et de lisibilité, le SCoT a été décliné à l'échelle des intercommunalités du Grand Clermont : Venez découvrir les déclinaisons locales du SCoT.

cliquez sur votre territoire intercommunal

Tous les documents en téléchargement concernant les procédures du SCOT sont là !

Procédure d'élaboration initiale

   Délibération SCoT

   Annexe Délibération du SCoT

   Délibération du Bilan de la Concertation

   Délibération Arrêt du SCoT

   Avis des Personnes Publiques Associées

   Rapport de la Commission d'Enquête

Modification n°1

   Arrêté d'organisation et d'ouverture de l'enquête publique

   Dossier de modification

   Délibération d'approbation de la modication du SCoT

Modification n°2

   Délibération du Comité Syndical

   Annexes 1 : Détail des Modifications

   Annexes 2 : Rapport du Commissaire Enquêteur

   Annexes 3 : Rapport du Commissaire Enquêteur (annexes)

Modification n°3