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Le SCOT, téléchargez-le !
Découvrez le SCoT dans son intégralité ainsi que l'ensemble des documents liés à son élaboration et à son évolution.
A télécharger sans modération !
Documents à télécharger : SCoT en vigueur après la modification n°6 du 20 décembre 2019
Le rapport de présentation comprend un diagnostic du territoire permettant d'en cerner les forces et faiblesses, les défis à relever pour l'avenir.
Il expose et justifie les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durables et le document d'orientations générales (tome 1).
Il intègre également un volet évaluant l'impact du SCoT sur l'environnement (tome 2).
Le PADD expose le projet politique du territoire retenu par les élus du Grand Clermont.
Il s'agit d'une vision du territoire sur le long terme. Il fixe les grandes orientations en matière d'habitat, d'économie, de déplacements, de protection de l'environnement et des paysages, de lutte contre l'étalement urbain, et le réchauffement climatique...
Il créé un cadre favorable à une ambition collective et partagée pour faire du Grand Clermont un territoire plus juste, plus économe, plus innovant et plus ouvert sur les autres.
Le DOG détermine les orientations générales de l'organisation de l'espace et les grands équilibres entre les espaces urbains et à urbaniser, et les espaces naturels, agricoles et forestiers.
Il expose les conditions d'un développement maîtrisé, de la valorisation des paysages, de la préservation des sites naturels, agricoles et forestiers, de la prévention des risques.
Il assure la cohérence d'ensemble des orientations arrêtées dans ces différents domaines.
Déclinaisons par EPCI
Toutes les pièces à télécharger
Tous les documents en téléchargement concernant les procédures du SCOT sont là !
Procédure d'élaboration initiale
Délibération du Bilan de la Concertation
Avis des Personnes Publiques Associées
Rapport de la Commission d'Enquête
Modification n°1
Arrêté d'organisation et d'ouverture de l'enquête publique
Délibération d'approbation de la modication du SCoT
Modification n°2
Délibération du Comité Syndical
Annexes 1 : Détail des Modifications
Annexes 2 : Rapport du Commissaire Enquêteur
Annexes 3 : Rapport du Commissaire Enquêteur (annexes)
Modification n°3
Annexes (arrêtés, notifications...)
Rapport du commissaire enquêteur
Délibération approuvant la modification
Modification n°4
Arrêté du Président lançant la procédure
Dossier soumis à enquête publique
Mémoire en réponse du Grand Clermont au Commissaire Enquêteur
Rapport du Commissaire Enquêteur
Délibération approuvant la modification
Modification n°5
Arrêté du Président lançant la procédure
Dossier soumis à enquête publique
Arrêté d'ouverture enquête publique
Conclusions du commissaire enquêteur
Délibération approuvant la modification
Avis MRAE sur l'analyse cas pas cas
Modification n°6
Délibération du Comité Syndical du 19 juin 2019 fixant les principes de la modification n°6
Arrêté du Président du Grand Clermont lancant la procédure
Décision du Tribunal Administratif nommant le Commissaire Enquêteur
Arrêté portant organisation et ouverture de l'enquête publique
Eléments de contexte et Objet de la modification
Détails des modifications opérées
Note sur l'incidence du projet de modification sur l'environnement
Décision de la MRAE après examen au cas par cas
Affiche avis d'enquête publique
Rapport du Commissaire Enquêteur
Conclusions du Commissaire Enquêteur
Délibération approuvant la modification
Délibération approuvant la modification (annexes)
