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Le SCOT, téléchargez-le !
Le SCoT complet à télécharger
Découvrez le SCoT dans son intégralité ainsi que l'ensemble des documents liés à son élaboration et à son évolution.
A télécharger sans modération !
Documents à télécharger : SCoT, à jour de la modification n°5
Les déclinaisons du SCoT sur les territoires du Grand Clermont
Pour plus de clarté et de lisibilité, le SCoT a été décliné à l'échelle des intercommunalités du Grand Clermont : Venez découvrir les déclinaisons locales du SCoT.
cliquez sur votre territoire intercommunal
Tous les documents en téléchargement concernant les procédures du SCOT sont là !
Procédure d'élaboration initiale
Délibération du Bilan de la Concertation
Avis des Personnes Publiques Associées
Rapport de la Commission d'Enquête
Modification n°1
Arrêté d'organisation et d'ouverture de l'enquête publique
Délibération d'approbation de la modication du SCoT
Modification n°2
Délibération du Comité Syndical
Annexes 1 : Détail des Modifications
Annexes 2 : Rapport du Commissaire Enquêteur
Annexes 3 : Rapport du Commissaire Enquêteur (annexes)
Modification n°3
Annexes (arrêtés, notifications...)
Rapport du commissaire enquêteur
Délibération approuvant la modification
Modification n°4
Arrêté du Président lançant la procédure
Dossier soumis à enquête publique
Mémoire en réponse du Grand Clermont au Commissaire Enquêteur
Rapport du Commissaire Enquêteur
Délibération approuvant la modification
Modification n°5
Arrêté du Président lançant la procédure
Dossier soumis à enquête publique
Arrêté d'ouverture enquête publique
Conclusions du commissaire enquêteur
Délibération approuvant la modification
Avis MRAE sur l'analyse cas pas cas
