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Le SCOT, téléchargez-le !
Découvrez le SCoT dans son intégralité ainsi que l'ensemble des documents liés à son élaboration et à son évolution.
A télécharger sans modération !
Documents à télécharger : SCoT en vigueur après la modification n°6 du 20 décembre 2019
Les déclinaisons du SCoT sur les territoires du Grand Clermont
Pour plus de clarté et de lisibilité, le SCoT a été décliné à l'échelle des intercommunalités du Grand Clermont : Venez découvrir les déclinaisons locales du SCoT.
cliquez sur votre territoire intercommunal
à jour de la modification n°5
Tous les documents en téléchargement concernant les procédures du SCOT sont là !
Procédure d'élaboration initiale
Délibération du Bilan de la Concertation
Avis des Personnes Publiques Associées
Rapport de la Commission d'Enquête
Modification n°1
Arrêté d'organisation et d'ouverture de l'enquête publique
Délibération d'approbation de la modication du SCoT
Modification n°2
Délibération du Comité Syndical
Annexes 1 : Détail des Modifications
Annexes 2 : Rapport du Commissaire Enquêteur
Annexes 3 : Rapport du Commissaire Enquêteur (annexes)
Modification n°3
Annexes (arrêtés, notifications...)
Rapport du commissaire enquêteur
Délibération approuvant la modification
Modification n°4
Arrêté du Président lançant la procédure
Dossier soumis à enquête publique
Mémoire en réponse du Grand Clermont au Commissaire Enquêteur
Rapport du Commissaire Enquêteur
Délibération approuvant la modification
Modification n°5
Arrêté du Président lançant la procédure
Dossier soumis à enquête publique
Arrêté d'ouverture enquête publique
Conclusions du commissaire enquêteur
Délibération approuvant la modification
Avis MRAE sur l'analyse cas pas cas
Modification n°6
Délibération du Comité Syndical du 19 juin 2019 fixant les principes de la modification n°6
Arrêté du Président du Grand Clermont lancant la procédure
Décision du Tribunal Administratif nommant le Commissaire Enquêteur
Arrêté portant organisation et ouverture de l'enquête publique
Eléments de contexte et Objet de la modification
Détails des modifications opérées
Note sur l'incidence du projet de modification sur l'environnement
Décision de la MRAE après examen au cas par cas
Affiche avis d'enquête publique
Rapport du Commissaire Enquêteur
Conclusions du Commissaire Enquêteur
Délibération approuvant la modification
Délibération approuvant la modification (annexes)
