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Les comités syndicaux

Retrouvez sur cette page les dernières délibérations du Comité Syndical du Grand Clermont depuis janvier 2017 ainsi que les dates des prochaines réunions du Comité Syndical. Les délibérations antérieures sont disponibles à la demande (uniquement par mail à : secretariat@legrandclermont.fr) ou au siège du PETR Le Grand Clermont (72 avenue d'Italie - 63000 CLERMONT-FERRAND)

DATES DES PROCHAINS COMITES SYNDICAUX

 

Le prochain Comité Syndical 2022 du Grand Clermont aura lieu le mercredi 12 octobre 2022 à 18h00.

La réunion suivante du Comité Syndical du Grand Clermont aura lieu le jeudi 08 décembre 2022 à 18h00.

 

ANNEE 2022

Table des matières

Délibérations du Comité Syndical du 30/06/2022 - 108e séance

Délibérations du Comité Syndical du 11/05/2022 - 107e séance

Délibérations du Comité Syndical du 23/03/2022 - 106e séance

Délibérations du Comité Syndical du 02/02/2022 - 105e séance

ANNEE 2021

Table des matières

Délibérations du Comité Syndical du 08/12/2021 - 104e séance

Délibérations du Comité Syndical du 06/10/2021 - 103e séance

Délibérations du Comité Syndical du 30/06/2021 - 102e séance

Délibérations du Comité Syndical du 23/03/2021 - 101e séance

Délibérations du Comité Syndical du 02/02/2021 - 100e séance

 

ANNEE 2020

Table des matières

Délibérations du Comité Syndical du 15/12/2020 - 99e séance

Délibérations du Comité Syndical du 13/10/2020 - 98e séance

Délibérations du Comité Syndical du 17/09/2020 - 97e séance

Délibérations du Comité Syndical du 12/03/2020 - 96e séance

Absence du Quorum le 05/03/2020

Délibérations du Comité Syndical du 06/02/2020 - 95e séance

Absence du Quorum le 30/01/2020

ANNEE 2019

Table des matières

Délibérations du Comité Syndical du 20/12/2019 - 94e séance

Absence de Quorum le 12/12/2019

Délibérations du Comité Syndical du 10/10/2019 - 93e séance

Délibérations du Comité Syndical du 19/06/2019 - 92e séance

Délibérations du Comité Syndical du 04/04/2019 - 91e séance

Absence de Quorum le 21/03/2019

Délibérations du Comité Syndical du 30/01/2019 - 90e séance

ANNEE 2018

Table des matières

Délibérations du Comité Syndical du 13/12/2018 - 89e séance

Délibérations du Comité Syndical du 04/10/2018 - 88e séance

Délibérations du Comité Syndical du 14/06/2018 - 87e séance

Délibérations du Comité Syndical du 08/03/2018 - 86e séance

Délibérations du Comité Syndical du 25/01/2018 - 85e séance

ANNEE 2017

Table des matières

Délibérations du Comité Syndical du 07/12/2017 - 84e séance

Délibérations du Comité Syndical du 17/11/2017 - 83e séance

  Délibérations du Comité Syndical du 28/09/2017 - 82e séance

Délibérations du Comité Syndical du 01/06/2017 - 81e séance

Délibérations du Comité Syndical du 23/03/2017 - 80e séance

Délibérations du Comité Syndical du 02/02/2017 - 79e séance

 

Tables des matières du 01/12/2001 au 31/12/2013

  1. Table des Matières - Délibérations du 01/01 au 31/12/2016
  2. Table des Matières - Délibérations du 01/01 au 31/12/2015
  3. Table des Matières - Délibérations du 01/01 au 31/12/2014
  4. Table des Matières - Délibérations du 01/01 au 31/12/2013
  5. Table des Matières - Délibérations du 01/01 au 31/12/2012
  6. Table des Matières - Délibérations du 03/12/2008 au 31/12/2011
  7. Table des Matières - Délibérations du 06/04/2006 au 02/12/2008
  8. Table des Matières - Délibérations du 02/04/2004 au 05/04/2006
  9. Table des Matières - Délibérations du 01/12/2001 au 01/04/2004